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27 novembre 2014
Alain Lipietz

Économie sociale et solidaire : les clés du financement (1)

Dans le cadre du mois de l’ESS en Val de Bièvre, deux réunions ont précisé deux sources de financements possibles pour les initiatives sociales et solidaires. Suivez le guide !

L’économie sociale et solidaire se caractérise, d’une part, par la forme « sociale » de ses entreprises : démocratiques (« une personne , une voix ») et « non-lucratives » (en ce sens que leurs bénéfices doivent être réinvestis dans l’activité elle-même). Bref : des associations, des mutuelles, des coopératives.

Elle se caractérise, d’autre part, par le but « solidaire » de ses activités. Au delà des services particuliers qu’elles rendent, les entreprises de l’ESS offrent un service à la collectivité (plus de bien-être, l’insertion des chômeurs, l’amélioration de l’environnement) qui justifie des formes de subventions (essentiellement sous la forme de dégrèvement d’impôts ou de cotisations). Et comme elles sont non–lucrative, ce n’est pas « de l’argent des contribuables dans la poche des patrons », selon la formule consacrée.

Par ailleurs, les personnes privées souhaitant utilisée « solidairement » leur épargne, leur savoir ou leur expérience, peuvent vouloir aider ces entreprises de l’ESS en leur prêtant, en leur donnant, en s’investissant bénévolement.

Outre ces soutiens publics et privés, la troisième forme de financement est tout simplement … le revenu d’activité de ces entreprises. Et, en fonction de leur utilité sociale, des clauses peuvent être placées dans les appels d’offre pour s’adresser prioritairement à elles (par exemple des « clauses d’insertion »).

En tant que vice-président de la Communauté d’Agglomération Val de Bièvre (CAVB) en charge de l’ESS, j’ai organisé avec l’aide précieuse de Elodie Batté, Chargée de mission emploi-insertion de la CAVB, deux séances sur la première et la seconde source de financement.

Le financement public

La CAVB ne subventionne directement que de tout petits projets (moins de deux salariés) ou alors en participant comme client à un projet. Mais elle offre surtout, à toutes les jeunes entreprises du territoire (solidaires ou pas) un service important : l’aide au démarrage et la gestion des petites entreprises, notamment pour s’y retrouver dans le maquis des aides du département, de la région, de l’Etat, et notamment l’accès au fameux « emplois-aidés ». Elle a mis en place pour cela une « Plateforme Ressources Humaines » dont la responsable est Valérie Maury. Mais elle s’appuie aussi sur une Boutique de Gestion du réseau ADIL, sur le Club des entreprises du Val de Bièvre, et sur les services de la Région Ile de France, le Pole emploi etc. Voici la plaquette de la Plateforme Ressources humaines (2,3 Mo) :

PDF - 2.2 Mo

Par ailleurs, la CAVB offre au entreprises naissantes un incubateur, La Fabrique, à Cachan.

Voici les documents présentés par tous ces acteurs à la première séance. Comme vous allez voir, c’est vraiment un maquis ! Mais enfin, cela vous donnera une idée. Ensuite... mieux vaut passer par l’aide d’Elodie Batté ou de Véronique Maury.

Et surtout , commencez par lire ça : les conseils précieux de Val de Marne Actifs pour l’Initiative, branche départementale de France Active !

PDF - 923.5 ko

Le contrat unique d’insertion (CUI) avec ses diverses variantes (accompagnement dans l’emploi, emploi d’avenir…

PDF - 296.1 ko

Les emplois tremplin de la Région

PDF - 217.8 ko

Le complément régional ARREA aux emplois d’avenir

PDF - 386.2 ko

Les contrats de génération et autres contrat d’apprentissage, d’alternance

PDF - 682.7 ko

Le financement privé

La suite est ici !

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